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Marques déposées par CARMEILLE Stéphane
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FRANCEUROPE IMMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEUROPE IMMO
CARMEILLE Stéphane

Numéro de dépôt :
1693109
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
FRANCEUROPE IMMO de CARMEILLE Stéphane

Présentation de la marque FRANCEUROPE IMMO

Déposée le 13 septembre 1991 par CARMEILLE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEUROPE IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARMEILLE Stéphane, domicilié(e) 47 Rue Planchat, 75020 PARIS - France.

La marque FRANCEUROPE IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEUROPE IMMO est expirée depuis le 13 septembre 2001.

CARMEILLE Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : C.P.A.F. Conseil , FRANCEUROPE ANTIC , FRANCEUROPE CONSEILS


CARMEILLE Stéphane - 47 Rue Planchat, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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